Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
4079369
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/03/2024
Marque figurative de Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mars 2014 par la société Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la société Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX domicilié(e) Domaine de Château Margaux - 33460 - MARGAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 152 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M – P ESCANDE, SELARL UNIPERSONNELLE, Avocat à la Cour domicilié(e) 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079369.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 mars 2024.

Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , , CHÂTEAU MARGAUX GRAND VIN PREMIER GRAND CRU CLASSE


Société Civile Agricole CHATEAU MARGAUX, Société civile agricole - Domaine de Château Margaux - 33460 - MARGAUX - France - SIREN 321152993


CABINET M – P ESCANDE, SELARL UNIPERSONNELLE, Avocat à la Cour - 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Errata de la publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Boissons alcooliques à l'exception des bières.